Mentions légales

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du site www.arka-software.fr et tous ses contenus relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont, dès lors, réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, M. Ludovic OGER, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES
Le site www.arka-software.fr fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Dans une logique de respect de la vie privée de ses Utilisateurs, Arka Studio s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ». Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », Arka Studio garantit à l’Utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.

RÉALISATION DU SITE
Le site internet www.arka-software.fr est une production BioWeb.fr.

EDITEUR DU SITE
Arka Studio SARL au capital de 405 000€ Enregistrée au RCS de Vannes sous le numéro 399 767 722 00032 Code APE 222G, N° TVA : FR 28 399 767 722 Siège social : Allée de Kerivarho – 56000 VANNES Téléphone : 02 97 47 12 07

HÉBERGEMENT
OVH SAS au capital de 500 k€ Enregistrée au RCS de Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France Téléphone : 08 99 70 17 61 ou 03 20 83 08 66 Fax : 03 20 20 09 58